Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDS SOURCING & DISTRIBUTION SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KRAGGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDS SOURCING & DISTRIBUTION SYSTEMS domicilié(e) 9 RUE JEANNE D'ARC - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 436 762 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDS SOURCING & DISTRIBUTION SYSTEMS domicilié(e) 9 RUE JEANNE D'ARC - 44000 - NANTES - France.
La marque KRAGGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDS SOURCING & DISTRIBUTION SYSTEMS, SARL - 9 RUE JEANNE D'ARC - 44000 - NANTES - France - SIREN 509436762
SDS SOURCING & DISTRIBUTION SYSTEMS - 9 RUE JEANNE D'ARC - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Inscription le 22 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556070 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22
Inscription le 23 janvier 2012 - Changement de dénomination n°567841 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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